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Master 1 Droit mention Droit Privé spécialité Contentieux

Master 1 - cursus Master (LMD) - Préparation à un diplôme

Fiche mise à jour le 29/11/2011

- Début de la formation : 04/10/2011

Calendrier de la formation

- Début d'inscription : 14/03/2011

- Fin des inscriptions : 31/10/2011

Conditions d'admission

Licence en droit ou diplôme reconnu équivalent par la commission de validation

L'inscription administrative à l'université de Rouen et aux cours par correspondance est gérée par le SEAD. Les inscriptions et réinscriptions peuvent être réalisées par Internet ou par correspondance. Dès le mois de mars, les étudiants disposant d'un N° INE (Identifiant National Etudiant) peuvent déposer une pré-inscription (OPI) sur le site Internet de l'Université de Rouen (sauf capacité en Droit et inscription en licence 1ère année). Les étudiants désireux de bénéficier d'une équivalence peuvent constituer ce dossier à la suite de la saisie de l'OPI. Les étudiants ne disposant pas de N° INE sont invités à contacter le SEAD afin d'être orientés sur la procédure d'inscription correspondant à leur situation.

Modalités de contrôle

Tous les étudiants doivent obligatoirement venir passer leurs examens à l'Université de Rouen.
Les étudiants inscrits au SEAD subissent les examens du premier semestre en janvier et ceux du second semestre en mai « de la première session ».
Les examens « de la deuxième session » se déroulent en septembre.

M1 :
Les unités d'enseignements 1 et 4 sont notées sur 100 ; les unités d'enseignements 2 et 5 sont notées sur 40 ; les unités d d'enseignements 3 et 6 sont notées sur 20.

La validation du premier semestre est subordonnée à l'obtention de la moyenne compensée des unités d'enseignements 1, 2 et 3. La validation du second semestre est subordonnée à l'obtention de la moyenne compensée des unités d'enseignements 4, 5 et 6.
La validation de la première année de master est subordonnée à l'obtention de la moyenne compensée des deux semestres.

Tarifs

Tarifs 2010-2011. Les nouveaux tarifs ne seront connus que début juillet 2011.
Inscription administrative à l'Université : 241.57 €
Accès aux cours par Internet : 90.00 €
Affiliation à la Sécurité Sociale Etudiante : 200.00 €
(L'affiliation à la Sécurité Sociale étudiante est obligatoire pour les étudiants âgés de 20 à 28 ans et n'ayant pas d'activité salariée durant toute la durée de l'année universitaire). Pour plus d'informations veuillez contacter le SEAD.

Pour les étudiants boursiers :
Inscription administrative à l'Université : 4.57 €
Accès aux cours par Internet : 90.00 €
Affiliation à la sécurité Sociale Etudiante : 0.00 €
(Les étudiants boursiers sont exonérés du paiement du forfait de sécurité sociale, mais doivent être affiliés s'ils répondent aux conditions.)

Pour les inscriptions à une demi-année, à un semestre ou pour une inscription à plusieurs diplômes, ainsi que pour une inscription dans le cadre d'une exonération, veuillez contacter directement le SEAD.

Pas d'envoi de cours sur support papier pour cette formation

Règlement :
Les règlements doivent être réalisés, soit :
- Par carte bancaire sur le site Web de l'Université lors de l'inscription ou la réinscription par Internet.
- Par chèque bancaire à l'ordre de l'agent comptable de l'Université de Rouen.
- Par virement bancaire (contacter le SEAD)